L'association La-Librairie.Org propose à tout membre adhérent la publication, aux éditions « Les Éditions La-Librairie.Org » (LELLO), et la diffusion d'oeuvres littéraires, d'oeuvres scientifiques, de photographies, d'illustrations, d'images ou de toute oeuvre originale du membre adhérent, écrite, picturale ou graphique pouvant être matérialisée sous forme de livre papier.
En acceptant les Conditions Générales de Publication, le membre adhérent déclare :
L'association La-Librairie.Org déclare que les oeuvres du membre adhérent ne font pas systématiquement l'objet de lectures, vérifications, corrections, ces interventions étant effectuées par le membre adhérent ou toute personne qu'il a pu mandater. Toutefois, une aide pourra lui être proposée au sein de l'association.
Le membre adhérent autorise l'association à exposer dans le site Internet « la-librairie.org » une présentation de son oeuvre : la maquette de couverture du livre, un résumé, une préface, une biographie ou tout élément proposé par l'auteur et accepté par l'association, avec mention du prix du livre.
Le membre adhérent conserve l'intégralité de ses droits sur les oeuvres confiées à l'association La-Librairie.Org.
La durée de publication des oeuvres par l'association est tacitement illimitée, indépendament de la durée de l'adhésion du membre à l'association.
Toutefois, l'auteur peut interrompre la publication de ses oeuvres par l'association, à tout moment, sur demande écrite envoyée en recommandé avec accusé de réception au siège de l'association.
Les exemplaires des livres produits antérieurement à l'interruption de la publication restent en possession de l'association si elle en a en stock, sous réserve de rachat de ces exemplaires par l'auteur, et elle pourra les proposer à la vente jusqu'à épuisement du stock.
L'association peut interrompre à tout moment la publication des oeuvres d'un auteur.
Un membre adhérent peut publier ses ouvrages au sein de l'association, sous « Les Éditions La-Librairie.Org » (LELLO).
L'association se charge de la mise en page de l'ouvrage, de faire imprimer l'ouvrage, de l'obtention d'un ISBN, du dépot légal et de la vente sur son site Internet, où une page auteur personnalisée est proposée à chaque adhérent auteur.
Le coût du service est forfaitaire. Toutefois, il dépend du coût d'impression, et il est fixé par l'association.
Le Forfait de Base de publication est fixé à 60 euros, pour un livre non illustré de moins de 250 pages.
Dans le cas d'une oeuvre collective du choix des adhérents, le tarif de base est fixé à 30 euros par auteur, pour un livre non illustré de moins de 250 pages.
Le forfait de Base est modifiable à tout moment et sans préavis.
Le forfait de base sera augmenté de 20 euros par tranches de 100 pages supplémentaires.
L'auteur pourra acheter autant d'exemplaire qu'il le souhaite (pas de minimum).
Les tirages commandés par les auteurs ET par les adhérents leur appartiennent, ils sont libres de les vendre à qui ils veulent en gardant les bénéfices de leur vente.
L'auteur fixe lui même le montant des droits d'auteur de ses oeuvres.
Dans le cas d'une oeuvre collective du choix de l'association (collectifs concours, ateliers ou toute autre proposition de l'association acceptée par chaque auteur), l'association elle-seule fixera le prix du livre, et le montant des droits d'auteur sera nul.
Dans le cas d'une oeuvre collective du choix des adhérents, l'association fixera le prix du livre avec les auteurs, et le montant des droits d'auteurs sera fixés par les auteurs.
Les droits d'auteur sont reversés une fois l'an à l'auteur, déductions faites des cotisations obligatoires versées à l'Agessa.
Dans le cas d'une oeuvre collective du choix des adhérents, l' association reversera les droits d'auteurs au prorata.
Les livres que l'association met en vente de son côté via le site Internet génère des droits d'auteurs, et tous les autres bénéfices restent à l'association pour un fond « publicité » : envoi d'exemplaires aux journalistes, création d'affiches, dilicom etc.
Le prix à la vente (tarif public) d'un ouvrage se décompose comme suit :
Le prix à la vente d'un ouvrage pour les membres adhérents de l'association et les libraires est égal au tarif public moins la marge pour les libraires.
Le prix à la vente d'un ouvrage pour l'auteur est égal au tarif public moins la marge pour les libraires et les droits d'auteur.
Il y a donc, pour chaque livre, un tarif public, un tarif adhérents/libraires et un tarif auteur.
Exemple : un ouvrage de 100 pages qui aurait un prix de base de 7,50 euros à l'unité. L'auteur souhaite bénéficier de 3 euros par exemplaire au titre de ses droits d'auteur.
Le livre sera proposé à la vente au prix de 15 euros (hors frais de port et de paiement en ligne) l'unité. Les membres adhérents et les librairies pourront acheter le livre au prix de 10,50 euros (15 euros - 30 %) l'unité. L'auteur pourra acheter le livre à 7,50 euros l'unité.
Tout litige non réglé à l'amiable sera de la compétence du Tribunal de Millau, tribunal du siège de l'association.